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Par Raphaële Antona-Traversi
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Droit de l’urbanisme, expropriation, aménagement

CNFPT ANGERS

  • Thème : Domanialité publique et procédures d’acquisition (mai 2011)
  • Thème Signalisation permanente en milieu urbain (janvier, mai 2011, juin 2010, janvier, octobre, décembre 2009)
  • Thème Conséquences juridiques et contentieuses des travaux d’infrastructure et de voirie (ouvrages d’art et équipements de la route) (septembre et octobre 2011)
  • Thème : Problématiques juridiques spécifiques aux ouvrages d’art hydrauliques (Novembre 2010). Formation CNFPT nationale destinée aux départements, EPCI, communes, confrontées à des problématiques de prise en compte des risques d’inondation liées à des ruptures de digues, barrages… Cette formation permet de définir les modalités d’identification des propriétaires d’ouvrages, de répartition des missions d’entretien de l’ouvrages, des responsabilités. (Novembre 2010)
  • Thème : Gestion d’un patrimoine d’ouvrages d’art : Formation CNFPT nationale destinée aux départements, EPCI, communes, portant sur les problématiques juridiques liées à la gestion d’un patrimoine d’ouvrage d’art (Octobre 2009)

Université de RENNES 1 Master 2 Juriste en droit de l’urbanisme et de l’aménagement

  • Thème : Contentieux des documents d’urbanisme (Octobre 2009)

Etablissement Public Foncier de la région PACA

  • Thème : Les DUP « Réserves foncières » (Octobre 2009)

Université de RENNES 1 Master conseil et contentieux des personnes publiques

  • Thèmes : ZAC (Septembre 2009) ; Les procédures d’aménagement (Octobre 2009)

Institut de préparation à l’administration générale (IPAG)

  • Thème : La loi n° 2008-776 de modernisation de l’économie du 4 Août 2008 et son décret d’application : la réforme de l’urbanisme commercial » (juin 2009)

EDAGO (école des avocats du Grand Ouest)

Thèmes :

  • L’actualité du droit de l’urbanisme (2011)
  • La réforme des autorisations d’urbanisme (2010)
  • La phase judiciaire de l’expropriation, intervention réalisée conjointement avec la présidente de la Chambre des Expropriations de la Cour d’appel de RENNES (Juin 2009)

IPAG

  • Thème : Droit administratif des biens (Mai 2009)

Université de RENNES 2 licence professionnelle métiers de l’administration territoriale

  • Thème : Le contentieux de l’urbanisme (Avril 2009)

Université de RENNES 1 Master 2 Juriste en droit de l’urbanisme et de l’aménagement

  • Thème : Contentieux des autorisations d’urbanisme (Mars 2009)

EDAGO (école des avocats du Grand Ouest)

Thèmes :

  • Urbanisme (Janvier 2009)
  • Les plans locaux d’urbanisme (Mars 2009)

Université de RENNES 1 Master 2 contentieux

  • Thème : La loi littoral et l’environnement (2008)

EFE, Rennes

  • Thème : Le lotissement (2008)

Chambre des Notaires – Instituts des collectivités locales

  • Thème : La maîtrise foncière (Avril 2008)

EDAGO (école des avocats du Grand Ouest – Formation continue)

  • Thème : Les nouvelles autorisations d’urbanisme : 18 janvier 2008

ADEF (Association des Etudes Foncières)

  • Thème : L’expropriation (phase judiciaire) : 13 mars 2008, 2 avril 2009 avec Yves JEGOUZO et René HOSTIOU

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Le Cabinet Coudray est une société d’avocats fondée en 1983. Il est implanté à Rennes, Brest et Paris. Composé de 5 avocats associés, 12 avocats collaborateurs, 1 juriste et 6 assistantes, il est spécialisé dans les missions d’assistance en matière de marchés publics, d’urbanisme, d’environnement, de maîtrise foncière, d’intercommunalité et de fonction publique.