CNFPT ANGERS

• Thème : Domanialité publique et procédures d’acquisition (mai 2011)
• Thème Signalisation permanente en milieu urbain (janvier, mai 2011, juin 2010, janvier, octobre, décembre 2009)
• Thème Conséquences juridiques et contentieuses des travaux d’infrastructure et de voirie (ouvrages d’art et équipements de la route) (septembre et octobre 2011)
• Thème : Problématiques juridiques spécifiques aux ouvrages d’art hydrauliques (Novembre 2010). Formation CNFPT nationale destinée aux départements, EPCI, communes, confrontées à des problématiques de prise en compte des risques d’inondation liées à des ruptures de digues, barrages… Cette formation permet de définir les modalités d’identification des propriétaires d’ouvrages, de répartition des missions d’entretien de l’ouvrages, des responsabilités. (Novembre 2010)
• Thème : Gestion d’un patrimoine d’ouvrages d’art : Formation CNFPT nationale destinée aux départements, EPCI, communes, portant sur les problématiques juridiques liées à la gestion d’un patrimoine d’ouvrage d’art (Octobre 2009)

Université de RENNES 1 Master 2 Juriste en droit de l’urbanisme et de l’aménagement

• Thème : Contentieux des documents d’urbanisme (Octobre 2009)

Etablissement Public Foncier de la région PACA

• Thème : Les DUP « Réserves foncières » (Octobre 2009)

Université de RENNES 1 Master conseil et contentieux des personnes publiques

• Thèmes : ZAC (Septembre 2009) ; Les procédures d’aménagement (Octobre 2009)

Institut de préparation à l’administration générale (IPAG)

• Thème : La loi n° 2008-776 de modernisation de l’économie du 4 Août 2008 et son décret d’application : la réforme de l’urbanisme commercial » (juin 2009)

EDAGO (école des avocats du Grand Ouest)

Thèmes :

• L’actualité du droit de l’urbanisme (2011)
• La réforme des autorisations d’urbanisme (2010)
• La phase judiciaire de l’expropriation, intervention réalisée conjointement avec la présidente de la Chambre des Expropriations de la Cour d’appel de RENNES (Juin 2009)

IPAG

• Thème : Droit administratif des biens (Mai 2009)

Université de RENNES 2 licence professionnelle métiers de l’administration territoriale

• Thème : Le contentieux de l’urbanisme (Avril 2009)

Université de RENNES 1 Master 2 Juriste en droit de l’urbanisme et de l’aménagement

• Thème : Contentieux des autorisations d’urbanisme (Mars 2009)

EDAGO (école des avocats du Grand Ouest)

Thèmes :

• Urbanisme (Janvier 2009)
• Les plans locaux d’urbanisme (Mars 2009)

Université de RENNES 1 Master 2 contentieux

• Thème : La loi littoral et l’environnement (2008)

EFE, Rennes

• Thème : Le lotissement (2008)

Chambre des Notaires – Instituts des collectivités locales

• Thème : La maîtrise foncière (Avril 2008)

EDAGO (école des avocats du Grand Ouest – Formation continue)

• Thème : Les nouvelles autorisations d’urbanisme : 18 janvier 2008

ADEF (Association des Etudes Foncières)

• Thème : L’expropriation (phase judiciaire) : 13 mars 2008, 2 avril 2009 avec Yves JEGOUZO et René HOSTIOU